Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORAY PLASTICS EUROPE
/
TERPHANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERPHANE
TORAY PLASTICS EUROPE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1457552
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
TERPHANE de TORAY PLASTICS EUROPE

Présentation de la marque TERPHANE

Déposée le 25 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORAY PLASTICS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPHANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORAY PLASTICS EUROPE domicilié(e) Saint Maurice de Beynost (dossier no 2359933) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2359933) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERPHANE est expirée depuis le 25 mars 2018.

TORAY PLASTICS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MAGPHANE , TERPHANE


TORAY PLASTICS EUROPE Société par actions simplifiée - Saint Maurice de Beynost (dossier no 2359933) - France - SIREN 602060287


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2359933) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2106519 - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359933 - Publication au BOPI 2008-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 25 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61526 - Publication au BOPI 1992-03-25

Matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes).Feuilles, plaques, films, pellicules, tubes, gaines, tuyaux, profilés en résines synthétiques et tous produits semi-finis, de tous genres et pour tous usages, en matière plastique; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.